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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL)  ALTERNATIVE ECO CONSTRUCTION BOIS – AEC BOIS 
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AEC BOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AEC BOIS
“ ALTERNATIVE ECO CONSTRUCTION BOIS – AEC BOIS ”, SARL

Numéro de dépôt :
4255637
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/03/2026
AEC BOIS de  ALTERNATIVE ECO CONSTRUCTION BOIS – AEC BOIS 

Présentation de la marque AEC BOIS

Déposée le 10 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL)  ALTERNATIVE ECO CONSTRUCTION BOIS – AEC BOIS  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AEC BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL)  ALTERNATIVE ECO CONSTRUCTION BOIS – AEC BOIS  domicilié(e) 11 rue du Soleil, ZA Croix Fort - 17220 - SAINT MEDARD D'AUNIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 778 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET G. CONAN, AVOCAT domicilié(e) 21 RUE ALPHONSE DE SAINTONGE, LES BUREAUX D'AUNIS - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque AEC BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEC BOIS arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

 ALTERNATIVE ECO CONSTRUCTION BOIS – AEC BOIS  a également déposé les autres marques suivantes : AEC BOIS ALTERNATIVE ECOCONSTRUCTION


“ ALTERNATIVE ECO CONSTRUCTION BOIS – AEC BOIS ”, SARL - 11 rue du Soleil, ZA Croix Fort - 17220 - SAINT MEDARD D'AUNIS - France - SIREN 490778933


CABINET G. CONAN, AVOCAT - 21 RUE ALPHONSE DE SAINTONGE, LES BUREAUX D'AUNIS - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction en ossature bois d'édifices permanents y compris réalisation de structures poteaux-poutres (ossature verticale, horizontale, charpente), de panneaux de toiture ou d'élévation, construction d'édifices permanents, informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéités et d'isolation (construction).

Études de projets techniques ; établissement de plan pour la construction. Conseils en construction. Service de dessin industriel.